Édition du site Internet
Le site « Sanctuaire de Verdelais » (ci-après “le Site”), accessible à l’adresse https://sanctuairedeverdelais.fr est édité par l’association (ci-après “l’Editeur”), située au 1, les Allées – 33490 Verdelais.
Téléphone : 05 57 98 34 90
Email : .
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site « Sanctuaire de Verdelais » (ci-après « le site ») accessible à l’url « https://sanctuairedeverdelais.fr » l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire (ci-après “l’Editeur”) : association (ci-après “l’Editeur”), située au 1, les Allées – 33490 Verdelais.
Créateur : Tiphaine Franc – N° SIRET 88399795900019 –
Webmaster : Florence Husson –
Hébergement : Le site « Sanctuaire de Verdelais » est hébergé par IONOS, SARL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines, joignable par le moyen suivant : 0 185 851 128
Crédits photo
Flickr, Jacques-Alain Hesault, Inès Rouy, Patrick Moulin, Daniel Biays
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site « Sanctuaire de Verdelais » implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site « Sanctuaire de Verdelais » sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’éditeur, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site « Sanctuaire de Verdelais » est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis.
Le site « Sanctuaire de Verdelais » a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site « Sanctuaire de Verdelais » des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site « Sanctuaire de Verdelais » sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site « Sanctuaire de Verdelais » ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.